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Règlementation fluviale

L’association PROMOFLUVIA est heureuse de vous présenter la règlementation de la navigation fluviale présentée d'une façon simple et conviviale NaviRègl-Eau
 

navi-regl-eau

 

la reglementation simple et conviviale Navi-Regl-EauDevant la complexité de la règlementation de la navigation fluviale de plaisance, l’association PROMOFLUVIA a décidé d’élaborer un projet de compilation, de structuration et de mise à disposition sur Internet de l’ensemble des règles concernées.

Ainsi au même endroit, les  réglementations émanant des différents opérateurs ( Etat via les Ministères,  Voies Navigables de France…) sont  rassemblées autour d’une vingtaine de chapitres.
En un  clic, les documents officiels sont accessibles et même téléchargeables, grâce à la compilation des textes existants autour de thèmes identifiés tels que : ports, assurances, zones de navigation, déchets…
En parallèle des synthèses,  l'association PROMOFLUVIA a réalisé  un travail de vulgarisation à l'intention de l'ensemble des plaisanciers.
Plusieurs entrées sur le site sont prévues y compris un  renvoi vers des liens.

En complément de la Réglementation Générale de Police valable pour l’ensemble de la France, figurent aussi les Règlements Particuliers de Police (RPP) repérés sur une carte interactive.

Les prescriptions concernant le matériel de sécurité nécessaire, en cours de refonte actuellement, seront prochainement actualisées.

Pour faciliter la recherche, un indispensable glossaire des termes juridiques et une foire aux questions (FAQ) enrichissent le contenu de ce site qui apporte une réponse claire et synthétique à toutes les questions que se posent les plaisanciers.

Pour vous familiariser avec ce nouvel outil, nous vous conseillons de commencer par la lecture des fiches de synthèse PROMOFLUVIA.

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